Les pièces du dossier

1. RAPPORT DE PRÉSENTATION (sommaire)
Tome 1 : Etat initial du site et de l'environnement - Diagnostic urbain et paysager
Tome 2 : Explication des choix
Tome 3 : Evaluation environnementale

2. PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

3. RÈGLEMENT D'URBANISME
3.1 Règlement écrit
3.1.1 Patrimoine bâti protégé au titre de l'article L.151-19 du code de l'urbanisme (fiches typologiques)
3.1.2 Patrimoine végétal et paysager protégé au titre de l'article L.151-19 du code de l'urbanisme
3.2 Liste des emplacements réservés et des servitudes de localisation
3.3 Secteurs de plan masse
3.4 Règlement graphique
3.4.1 Plan de zonage au 1 : 7.500ème
3.4.2 Plans des prescriptions et informations
12 planches au 1 : 2.000ème

3.4.3 Plan des hauteurs
Plan général au 1 : 7.500ème

Zoom Giraudeau-Boyer au 1 : 2.000
Zoom Grammont au 1 : 2.000
Zoom Maginot au 1 : 2.000

4. ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

5. ANNEXES
5.1 Servitudes d'utilité publique (réalisé par la DDT37)
5.1.1 Liste des servitudes d'utilité publique
Plan des servitudes d'utilité publique AC1-AC2-I3-I4-T1-T4-T5-T7
• Plan Nord/Plan Centre/Plan Sud (1 :5.000 ème)
Plan des servitudes d'utilité publique AS1-EL3-PT2
• Plan Nord/Plan Centre/Plan Sud (1 :5.000 ème)
Plan des servitudes d'utilité publique EL2bis-PM1-PT1
• Plan Nord/Plan Centre/Plan Sud (1 :5.000 ème)

5.2 Annexes sanitaires
5.2.1 Notice
5.2.2 Plan du réseau d'alimentation en eau potable (1 :7.500 ème)
5.2.3 Plan du réseau des eaux usées (1 :7.500 ème)
5.2.4 Plan du réseau des eaux pluviales (1 :7.500 ème)

5.3 Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d'Inondation du Val de Tours-Val de Luynes
(extrait du plan du PPRi au 1 : 10.000ème)

5.4 Périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU)
5.4.1 Délibération DPU
Plan Nord - Plan sud

5.5 Périmètres de Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) (1 : 5.000ème)

5.6 Plan d’exposition au bruit

5.7 Classement sonore des infrastructures de transport terrestre
5.7.1 Arrêté préfectoral
5.7.2 Plans du classement sonore des infrastructures de transport terrestre
Plan général (1 : 7.500 ème)

5.8 Périmètre des biens inscrits au patrimoine mondial de l’UNESCO

5.9 Règlement local de publicité
5.9.1 Arrêté et règlement
Plan de zonage
Plan hiérarchisation des voies
Plan de détail (zone SNCF)

5.10 Projet urbain partenarial (PUP) – arrêtés et Plan

5.11 Zones de prescriptions d’archéologie préventive

5.12 Secteur de taxe d’aménagement majorée

5.13 Plan général des annexes et des informations complémentaires (1 : 7.500 ème)

6. INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
6.1 Plan informatif des risques de mouvements de terrain

Contact

Service Urbanisme (Renseignements en Mairie sur rendez-vous)

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Fax : 02 47 21 68 99

Horaires

SUR RENDEZ-VOUS AU 02 47 21 67 23 ou 02 47 21 67 76

Du lundi au jeudi - 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00
Le vendredi - 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h30

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