Dossier de la révision du PLU

Dossier de l'enquête publique portant sur le projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Tours.

0.NOTE INSERTION ENQUETE
0.0 Sommaire dossier de l'enquête publique
0.1 Actes administratifs
0.2 Porter à la connaissance de l'Etat
0.3 Bilan de la concertation
0.4 Avis des services extérieurs
0.5 Note de présentation du PLU


1. RAPPORT DE PRÉSENTATION - Sommaire
Tome 1.a : Etat initial du site et de l'environnement
Tome 1.b : Diagnostic urbain et paysager
Tome 2 : Explication des choix
Tome 3 : Evaluation environnementale


2. PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)


3. RÈGLEMENT D'URBANISME
3.1 Règlement écrit
3.1.1 Patrimoine bâti protégé au titre de l'article L.151-19 du code de l'urbanisme (fiches typologiques)
3.1.2 Patrimoine végétal et paysager protégé au titre de l'article L.151-19 du code de l'urbanisme
3.2 Liste des emplacements réservés et des servitudes de localisation
3.3 Secteurs de plan masse
3.4.1 Règlement graphique- Plan de zonage au 1 : 7.500ème
3.4.2.1 Plans des prescriptions et informations - planche 1
3.4.2.2 Plans des prescriptions et informations - planche 2
3.4.2.3 Plans des prescriptions et informations - planche 3
3.4.2.4 Plans des prescriptions et informations - planche 4
3.4.2.5 Plans des prescriptions et informations - planche 5
3.4.2.6 Plans des prescriptions et informations - planche 6
3.4.2.7 Plans des prescriptions et informations - planche 7
3.4.2.8 Plans des prescriptions et informations - planche 8
3.4.2.9 Plans des prescriptions et informations - planche 9
3.4.2.10 Plans des prescriptions et informations - planche 10
3.4.2.11 Plans des prescriptions et informations - planche 11
3.4.2.12 Plans des prescriptions et informations - planche 12


3.4.3 Plan des hauteurs - Plan général au 1 : 7.500ème
3.4.3a Zoom Giraudeau-Boyer au 1 : 2.000
3.4.3b Zoom Grammont au 1 : 2.000
3.4.3c Zoom Maginot au 1 : 2.000


4. ORIENTATIONS D'AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION


5. ANNEXES
5.1 Liste des servitudes d'utilité publique
5.1.2 Plan des servitudes d'utilité publique AC1 Centre
5.1.2 Plan des servitudes d'utilité publique AC1 Nord
5.1.2 Plan des servitudes d'utilité publique AC1 Sud
5.1.3 Plan des servitudes d'utilité publique AS1 Centre
5.1.3 Plan des servitudes d'utilité publique AS1 Nord
5.1.3 Plan des servitudes d'utilité publique AS1 Sud
5.1.4 Plan des servitudes d'utilité publique EL1 Centre
5.1.4 Plan des servitudes d'utilité publique EL1 Nord
5.1.4 Plan des servitudes d'utilité publique EL1 Sud

5.2 Annexes sanitaires
5.2.1 Notice
5.2.2 Plan du réseau d'alimentation en eau potable (1 :7.500 ème)
5.2.3 Plan du réseau des eaux usées (1 :7.500 ème)
5.2.4 Plan du réseau des eaux pluviales (1 :7.500 ème)
5.3 Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d'Inondation du Val de Tours-Val de Luynes (extrait du plan du PPRi au 1 : 10.000ème)
5.4 Périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU)
5.4.1 Délibération DPU Nord
5.4.1 Délibération DPU Sud
5.5 Périmètres des Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) (1 : 5.000ème)
5.6 Plan d’exposition au bruit
5.7.1 Classement sonore des infrastructures de transport terrestre - Arrêté préfectoral
5.7.2 Plans du classement sonore des infrastructures de transport terrestre - Plan général (1 : 7.500 ème)
5.8 Périmètre des biens inscrits au patrimoine mondial de l’UNESCO
5.9.1 Règlement local de publicité - Arrêté et règlement
5.9.1a Plan de détail
5.9.1b Plan hiérarchisation des voies
5.9.1c Plan de zonage (zone SNCF)
5.10 Projet urbain partenarial (PUP) – arrêtés et Plan
5.11 Zones de prescriptions d’archéologie préventive
5.12 Plan général des annexes et des informations complémentaires (1 : 7.500 ème)


6. INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
6.1 Plan informatif des risques de mouvements de terrain

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